Mentions légales
Mentions légales de AAOCC
aaocc.fr est un site édité par la l'association AAOCC.
Responsable : Michel FARNY
Développeur et modérateur du site : Joséphine REMY
Envoyer un mail
06.13.18.71.64
Hébergement
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Droits d'auteur
En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site web “aaocc.fr” sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite.
Politique de confidentialité
En aucun cas, les données recueillies sur le site aaocc.fr ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord écrit des intéressés. Les données collectées par l’intermédiaire des formulaires de contact et demandes sont destinées à l’usage exclusif du responsable partenariat de l'aaocc afin de vous recontacter et ne font pas l’objet de prospection marketing. Seuls les mails récoltés via le formulaire Newsletter du site seront utilisés pour recevoir notre newsletter et nos infos.
En vertu du règlement no 2016/679, dit règlement général sur la protection des données (RGPD), l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit via :
-
Par mail à l’adresse contact@aaocc.fr ;
Les données ne sont pas stockées plus de 3 ans
Décharge de responsabilité
aaocc.fr n’est tenu que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que aaocc.fr a effectué toutes les démarches pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, aaocc.fr ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de ce site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels aaocc.fr n’a aucun contrôle.